TRANSEUROPÉENNES FESTIVAL CULTUREL DE L'AGGLO DE ROUEN CINEMA DANSE MUSIQUE THEATRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANSEUROPÉENNES FESTIVAL CULTUREL DE L'AGGLO DE ROUEN CINEMA DANSE MUSIQUE THEATRE
COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION ROUENNAISE ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE
Numéro de dépôt :
3281690
Date de dépôt :
10/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2014
Présentation de la marque TRANSEUROPÉENNES FESTIVAL CULTUREL DE L'AGGLO DE ROUEN CINEMA DANSE MUSIQUE THEATRE
Déposée le 10 mars 2004 par la société COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION ROUENNAISE ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRANSEUROPÉENNES FESTIVAL CULTUREL DE L'AGGLO DE ROUEN CINEMA DANSE MUSIQUE THEATRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-18 du 30 avril 2004.
Le déposant est la société COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION ROUENNAISE ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE domicilié(e) 14 BIS AVENUE PASTEUR, BP 596,76006 ROUEN CEDEX 1 - 76006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 247 600 471 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION ROUENNAISE domicilié(e) 14 BIS AVENUE PASTEUR, BP 589,76006 ROUEN CEDEX 1 - 76006 - France.
La marque TRANSEUROPÉENNES FESTIVAL CULTUREL DE L'AGGLO DE ROUEN CINEMA DANSE MUSIQUE THEATRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281690.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSEUROPÉENNES FESTIVAL CULTUREL DE L'AGGLO DE ROUEN CINEMA DANSE MUSIQUE THEATRE est expirée depuis le 10 mars 2014.
COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION ROUENNAISE ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE - 14 BIS AVENUE PASTEUR, BP 596,76006 ROUEN CEDEX 1 - 76006 - France - SIREN 247600471
COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION ROUENNAISE - 14 BIS AVENUE PASTEUR, BP 589,76006 ROUEN CEDEX 1 - 76006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35
Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18
Produits de l'imprimerie (adhésifs – papier à lettres carton – livres et journaux affiches – albums – cartes prospectus – brochures billetterie – instruments d'écriture – linge de table en papier – calicots – sacs et sachets (enveloppes) pour l'emballage en papier ou matières plastiques. Publicité – diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons et imprimés). Organisation d'exposition à but de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique – location d'espace publicitaire – diffusion d'annonces publicitaires. Relations publiques. Education Formation – activités culturelles. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéo – organisation de spectacles – d'expositions à but culturel ou éducatif. Publication électronique de livres, de périodiques ou de jeux en ligne – organisation d'un festival culturel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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